Guide du btp
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Publié le 02/10/2020
Par Alexandre BROCHOT
Le recours à une entreprise générale est un réel atout au regard des avantages qu’elle procure au maître d’ouvrage.
Les types de projets de construction sont nombreux et divers : construction de maisons individuelles dans un lotissement, de locaux professionnels, rénovation de bâtiments industriels, construction de bâtiments à usage d’habitation, rénovation immobilière… Certains d’entre eux s’avèrent nettement plus complexes que d’autres à organiser, tant pour le porteur du projet que pour ses architectes et sa maîtrise d’œuvre. Dans ce cas, pour mener à bien ces travaux, de construction, le recours à une entreprise générale est un réel atout au regard des avantages qu’elle procure au maître d’ouvrage.
Le secteur de la construction mobilise une quantité importante d’intervenants spécialisés dans tous les corps d’état pour l’exécution des travaux. L’entreprise de construction générale les regroupe tous.
Dès la consultation des entreprises, le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre n’ont pas à démultiplier les appels d’offres pour trouver des intervenants expérimentés (entreprise de gros œuvre, couvreur, menuisier…). Un seul DCE est rédigé pour signer un seul contrat.
L’entreprise spécialisée dans la construction signataire de ce marché unique est chargée de se constituer une équipe de professionnels pour réaliser les travaux prévus au cahier des charges. Pour ce faire, elle a recours à la sous-traitance qui écarte tout lien juridique avec le maître d’ouvrage. Pour ce dernier, il n’aura affaire qu’à la seule entreprise générale jusqu’à l’achèvement des travaux.
La société de construction désigne alors un conducteur de travaux qui a la charge de l’exécution des prestations contractuellement définies et de piloter les prestataires sous-traitants. Il est son représentant sur le site et le seul référent concernant les travaux lors des réunions de chantier hebdomadaires.
Que ce soit pour une construction neuve, un agrandissement ou une rénovation de bâtiment, l’entreprise générale est responsable de la réalisation des travaux et de la garantie de la qualité.
En premier lieu, l’entreprise a la responsabilité de ce qui est construit et de la manière dont ça l’est. Outre de se conformer à son contrat, elle doit à son client le respect des autorisations d’urbanisme telles que le permis de construire et des normes de construction.
Vient ensuite la difficulté de faire travailler tous les corps d’état ensemble, suivant une organisation et un cadencement cohérents. En collaboration avec la maîtrise d’œuvre, l’entreprise générale prend alors en charge le planning d’intervention de ses sous-traitants afin que leurs prestations se succèdent suivant le besoin du projet de construction. Ils ne doivent pas se gêner et respecter les délais globaux et intermédiaires qui leur sont impartis.
Dans la mesure où il n’existe pas de lien juridique entre le maître d’ouvrage et les entreprises spécialisées (gros œuvre et second œuvre), l’entreprise de construction générale est tenue de faire face aux imprévus. En d’autres termes, il lui appartient de faire son affaire personnelle de tout retard d’un de ses prestataires, de toute carence ou malfaçon de leur part. Elle doit maîtriser le budget et le délai prévus, faute de quoi elle s’expose contractuellement à des pénalités.
En fin de chantier, chaque entreprise du BTP remet ses travaux au maître d’ouvrage qui les réceptionne.
Lorsque la réalisation des travaux est confiée à ce type d’entreprise, la réception des travaux est globale, c’est-à-dire que le maître d’ouvrage ne l’effectue qu’avec elle, et non avec les sous-traitants. Charge à elle de réceptionner chaque corps d’état des prestataires avec lesquels elle a contractualisé.
Dans le même esprit, en cas de problème ultérieur sur la construction, le propriétaire n’aura qu’un seul interlocuteur lors du service après-vente, que le sujet concerne les fondations, l’installation électrique ou les finitions.
Enfin, les réalisations dans leur totalité sont garanties par l’entreprise.
Le Code civil confère aux constructeurs une responsabilité de plein droit, c’est-à-dire que ceux-ci sont présumés responsables en cas de désordre ou de malfaçons, sans qu’il faille démontrer une faute et un préjudice. Par conséquent, l’entreprise générale endosse cette responsabilité face au maître d’ouvrage pour les travaux réalisés par les autres entreprises du bâtiment dont elle a eu la charge pendant le chantier.
Les garanties dues par tout constructeur sont au nombre de 3. Elles prennent effet à compter de la réception des travaux. Il s’agit de :
De ce fait, l’entreprise générale est redevable de ces garanties pour le compte de ses sous-traitants contre lesquels elle peut se retourner en cas de mise en cause du maître d’ouvrage.
Un chantier est un lieu extrêmement complexe à gérer et la démultiplication des intervenants est souvent source d’erreurs, d’omissions ou de retard aux conséquences coûteuses. Parce qu’elle prend en charge un grand nombre de missions, l’entreprise générale de construction est indéniablement un gage de sérénité pour le projet de construction. Certes, l’interlocuteur unique permet un gain de temps important, mais il permet aussi de concentrer les responsabilités en cas de difficultés, ce qui a bien entendu un coût : le prix de la tranquillité.
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